Guide sur la création de zones à faibles émissions – mobilité par la DREAL
Afin d’accompagner les collectivités à cerner et identifier leurs besoins concernant la mise en place de ZFE-m, la DREAL Hauts-de-France propose un guide sur le sujet.
Publication du décret relatif aux zones à faibles émissions – mobilité
Sept nouvelles ZFE-m vont être instaurées avant la fin de l’année.
Vente de plantes : informations obligatoires concernant les risques sanitaires potentiels
Les vendeurs de végétaux devront informer les acheteurs des possibles risques sur la santé.
Produits phytopharmaceutiques : nouvel avis de l’Anses
Face aux données disponibles, l’Anses préconise la réévaluation de plusieurs substances actives.
N°140 – Octobre-Décembre 1993
Retrouvez les articles du n°140 de Pollution Atmosphérique.
Consultation publique autour de la loi d’orientation des mobilités (LOM)
Cette consultation est ouverte jusqu’au 13 avril 2020.
Nouveau rapport du Haut Conseil pour le Climat : évaluer les lois pour le climat
Le rapport « Evaluer les lois en cohérence avec les ambitions » est paru ce 18 décembre.